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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S&M
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les Perles de Zoé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les Perles de Zoé
S&M, SAS

Numéro de dépôt :
4039789
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2023
les Perles de Zoé de S&M

Présentation de la marque les Perles de Zoé

Déposée le 15 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S&M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « les Perles de Zoé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S&M domicilié(e) Zac des Baterses Nord, Rue des Petites Combes, Beynost, 01708 MIRIBEL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 169 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S&M, Mme Villard Emilie domicilié(e) Zac des Baterses Nord, Rue des Petites Combes, Beynost, 01708 MIRIBEL Cedex - France.

La marque les Perles de Zoé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039789.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 23 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Perles de Zoé est expirée depuis le 15 octobre 2023.

S&M a également déposé les autres marques suivantes : EQUATORIALE , Rido Déko , RUBAN STORE , SPANIER INTERNATIONAL S , COUTURE , COUTURE , MaDéko , M MEDIAC , M MEDIAC , SARAH SHELBY FINEST FABRICS


S&M, SAS - Zac des Baterses Nord, Rue des Petites Combes, Beynost, 01708 MIRIBEL Cedex - France - SIREN 413169475


S&M, Mme Villard Emilie - Zac des Baterses Nord, Rue des Petites Combes, Beynost, 01708 MIRIBEL Cedex - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ; Bijoux fantaisies, bijoux créatifs, perles et imitation de perles, fermoirs, attaches, strass, paillettes, charmes, pendentifs de décorations ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; articles décoratifs pour la chevelure.